Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du 1er octobre 2014 à 11h00
La réunion
La séance est ouverte à onze heures.
Présidence de M. Jean-Pierre Maggi, président d'âge.
La commission s'est réunie en vue de procéder à la nomination de son bureau.
Ÿ Élection du président :
La commission a été saisie de la candidature de Mme Patricia Adam, présidente.
Le nombre de candidats n'étant pas supérieur à celui du poste à pourvoir, Mme Patricia Adam a été proclamée présidente.
Présidence de Mme Patricia Adam, présidente.
Ÿ Élection des vice-présidents :
La commission a été saisie des candidatures de MM. Nicolas Bays, Jean-Jacques Candelier, Christophe Guilloteau et Philippe Nauche.
Le nombre de candidats n'étant pas supérieur à celui des postes à pourvoir, MM. Nicolas Bays, Jean-Jacques Candelier, Christophe Guilloteau et Philippe Nauche ont été proclamés vice-présidents de la commission.
Ÿ Élection des secrétaires :
La commission a été saisie des candidatures de Mme Nathalie Chabanne, MM. Philippe Folliot, Philippe Meunier, Jacques Moignard et Gwendal Rouillard.
Je constate que le nombre de candidatures est supérieur au nombre de postes à pourvoir.
Si le nombre de candidats excède celui de postes à pourvoir, c'est en raison d'une demande légitime d'un groupe de la majorité. Il importe que le groupe majoritaire puisse en débattre en son sein ; c'est la raison pour laquelle je souhaite une suspension de séance.
Reprise à onze heures vingt-trois.
La commission est saisie des candidatures de Mme Nathalie Chabanne, MM. Philippe Folliot, Philippe Meunier, Jacques Moignard et Gwendal Rouillard.
Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu d'un scrutin dont les résultats sont les suivants :
Nombre de votants 50
Blancs ou nuls 0
Suffrages exprimés 50
Majorité absolue 26
Ont obtenu :
M. Philippe Meunier 46
M. Philippe Folliot 44
M. Jacques Moignard 41
M. Gwendal Rouillard 41
Mme Nathalie Chabanne 8
En conséquence, MM. Philippe Folliot, Philippe Meunier, Jacques Moignard et Gwendal Rouillard ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés sont proclamés secrétaires de la commission.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
Mme Patricia Adam
Vice-présidents : M. Nicolas Bays
M. Jean-Jacques Candelier
M. Christophe Guilloteau
M. Philippe Nauche
Secrétaires : M. Philippe Folliot
M. Philippe Meunier
M. Jacques Moignard
M. Gwendal Rouillard
La séance est levée à onze heures quarante.
