Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné pour avis, sur le rapport pour avis de M. Alain Calmette, les crédits de la mission « Politique des territoires » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du jeudi 31 octobre 2013, sur le site Internet de l'Assemblée nationale).

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À l'issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Politique des territoires ».

Suivant l'avis favorable de M. Alain Calmette, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a donné un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à la mission « Politique des territoires », les groupes UDI et UMP votant contre.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du jeudi 31 octobre 2013 à 15 heures

Présents. - M. Denis Baupin, M. Alain Calmette, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Jean-Jacques Cottel, M. Yannick Favennec, M. Claude de Ganay, M. Gabriel Serville

Excusés. - M. Yves Albarello, M. Julien Aubert, M. Serge Bardy, Mme Chantal Berthelot, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, M. Patrice Carvalho, Mme Florence Delaunay, M. Laurent Furst, Mme Geneviève Gaillard, M. Christian Jacob, M. Alain Leboeuf, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Philippe Plisson, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary, M. Jean-Pierre Vigier

Assistaient également à la réunion. - M. Thierry Benoit, Mme Gisèle Biémouret, M. Frédéric Reiss