Adaptation de la société au vieillissement

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (nos 2674, 2988). Discussion des articles

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 33.

La parole est à Mme Joëlle Huillier, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de trois amendements, nos 272, 158 et 257, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 158 et 257 sont identiques. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 272.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 159 et 258. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 159.

Je suis saisie d’un amendement no 273 troisième rectification qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements, nos 317, 318, 319 rectifié et 320 deuxième rectification. La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de quatre sous-amendements, nos 317, 318, 319 rectifié et 320 deuxième rectification, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour les soutenir.

La commission a supprimé l’article 41 bis. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 21 rectifié, visant à le rétablir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 218 et 198, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 218.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 22 et 140. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 22.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 86 et 262. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 86.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 23 et 141. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 23.

Je suis saisie de trois amendements, nos 89 rectifié, 24 et 142, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 24 et 142 sont identiques. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 89 rectifié.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 90, 265 et 175, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 90 et 265 sont identiques. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 90.

Dans les explications de vote, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (nos 2674, 2988).

Hier soir, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 32 bis.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 96 et 202, tendant à supprimer l’article 32 bis. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 96.

Sur les amendements identiques nos 96 et 202, je suis saisie par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 202.