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Résultats 1 à 20 sur 1318 triés par pertinence — trier par date
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/10/2012
Nous passons notre temps à l'expliquer !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/09/2012
C'est un point fondamental. Vous partez des semences ; je vais partir du produit fini. Prenons le cas d'un exploitant agricole qui a bâti sa stratégie sur une production de qualité ou sur une démarche d'agriculture biologique pour laquelle il lui a fallu de nombreuses années. Accrédité et contrôlé par des organismes indépendants, en contrepartie du respect d'un cahier des charges drastique, il a décroché des contrats commerciaux et gagné la confiance des consommateurs, qui achètent un produit labellisé par la République française et par l'Union européenne. Imaginons que cet agriculteur se trouve contaminé de manière extérieure et involontaire, et que la ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/09/2012
Au nom des commissaires UMP, je remercie la présidence d'avoir pris l'initiative d'une saisine pour avis sur le projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public. Toutefois, je considère qu'il serait opportun que la Commission fasse de même en ce qui concerne la proposition de loi sur la tarification de l'énergie.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 26/09/2012
Rappel au règlement, fondé sur l'article 58-1 !Le groupe UMP salue bien sûr l'organisation de cette table ronde, mais j'appelle votre attention, monsieur le président, sur le fait que depuis le début de la nouvelle législature, nos conditions de travail ne cessent de se dégrader.Hier, nous étions dans l'hémicycle, de quinze heures à près de trois heures du matin, pour examiner le texte relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement. Ce matin, après un petit déjeuner de travail, nous participons à cette table ronde. À quinze heures, nous rejoindrons l'hémicycle pour terminer l'examen du texte sur le foncier et commencer celui de la ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 30/10/2012
Cela m'étonnerait que la ministre de l'Écologie vous saisisse !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/11/2012
Je ne mets pas en doute la bonne foi du rapporteur pour avis, ni sa connaissance du sujet. Cependant, je ne suis plus un jeune député et je vous dis : prenez garde ! Ce ne serait pas la première fois que, malgré les excellentes intentions de la commission et de son président, et quelle que soit la couleur politique de la majorité, l'on verrait l'administration ne rendre finalement de comptes qu'à la commission des finances.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/11/2012
Redites-le dans l'hémicycle, monsieur le rapporteur : cela laissera une trace !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/11/2012
Je salue encore une fois le travail du rapporteur pour avis. Toutefois, je dois également renouveler les inquiétudes du groupe UMP. Nous disposions déjà d'outils, qui fonctionnaient même s'ils étaient sans doute perfectibles : dans une période où nous avons besoin de réagir vite aux événements, est-il judicieux de mettre en place un nouvel instrument ? Rappelons-nous les échecs des fonds d'investissement des années 1990.Dans l'état actuel du texte, le groupe UMP s'opposera à son adoption.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 21/11/2012
Il faut le dire à Mme Delphine Batho !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2012
Me vient à l'esprit ce proverbe qui dit « préservez-moi de mes amis »… (Sourires)Madame la ministre, avez-vous pu prendre connaissance du compte rendu de la réunion de notre commission de ce matin, consacrée au débat sur la transition énergétique ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2012
Je m'en réjouis également, et félicite le président Jean-Paul Chanteguet d'avoir pris cette initiative, notre commission étant, compte tenu de ses compétences, la plus à même d'animer cette entité, à laquelle chacun des commissaires présents participera, j'en suis certain, de façon active et intelligente.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/11/2012
Je confirme que, pour le groupe UMP, M. Charles-Ange Ginesy et moi-même participerons aux activités.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 12/12/2012
Martial Saddier, montrant un article du
Martial Saddier Monde). Elle l'est en tout cas dans les journaux !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 12/12/2012
Martial Saddier, montrant un article du
Martial Saddier Vous avez raison, mais je n'ai pas tort ! (Sourires)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 12/12/2012
Martial Saddier, montrant un article du
Martial Saddier L'opposition est exclue de cette commission ! C'est scandaleux !
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/12/2012
Monsieur le président, depuis le mois de septembre, la Commission a beaucoup travaillé, à la demande du Gouvernement, sur des textes et sur des thématiques d'actualité, en rapport notamment avec la conférence environnementale des 13 et 14 septembre et avec le débat national à venir sur la transition énergétique. Or nous avons dernièrement eu connaissance des avant-projets de loi de Mmes Duflot et Lebranchu ; en outre, la proposition de loi de notre collègue François Brottes sur les tarifs de l'énergie pourrait être examinée en nouvelle lecture dans le courant du mois de janvier. Pourriez-vous nous assurer qu'un rééquilibrage de nos travaux interviendra au ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/12/2012
Est-ce qu'il ne faudrait pas alors changer le nom ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/07/2012
Monsieur le président, au nom des commissaires du groupe UMP, et en particulier d'Alain Gest, vice-président de la commission, et de Jacques Kossowski, secrétaire, qui nous représentent au sein du Bureau, je tenais d'abord à vous présenter nos sincères félicitations pour votre élection à la présidence de notre commission.Comme vous l'avez rappelé, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale est animée d'un état d'esprit particulier, fondé sur le dialogue. Les députés UMP s'inscriront, a priori, dans cette démarche qui nous est chère.Bien évidemment, nous veillerons au respect des droits de notre ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/07/2012
Au nom des commissaires membres du groupe UMP, je réaffirme ce que j'ai déjà eu l'occasion de dire ce matin : nous souhaitons travailler en bonne intelligence avec la majorité. Les premiers signaux envoyés par le Gouvernement laissent d'ailleurs penser que vous aurez besoin, madame la ministre, du soutien de l'ensemble des membres de la commission.Le Grenelle de l'environnement avait abouti à la mise en place d'un grand ministère transversal dont le spectre d'activité était extrêmement large. À sa tête, le ministre d'État occupa successivement, dans le rang protocolaire, les deuxième et quatrième places du Gouvernement quand vous vous situez, madame la ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/07/2012
Le groupe UMP salue la qualité du travail de l'ANSES, dont le directeur général est déjà venu nous rendre compte régulièrement. Vous avez publié quelque quatre mille avis et rapports en moins de deux ans, la notoriété de l'Agence est devenue internationale et chacun reconnaît son bon fonctionnement ; nous vous félicitons pour le travail colossal réalisé en peu de temps.Le Gouvernement a annoncé la tenue d'une conférence environnementale. Quel rôle y tiendra l'ANSES ?Parmi les priorités de l'Agence, vous avez évoqué la mortalité des abeilles, à propos de laquelle on a incriminé l'insecticide Cruiser OSR ; comment percevez-vous le risque contentieux ...
