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Intervention en hémicycle le 31/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012
C'est Alice au pays des merveilles !
Intervention en hémicycle le 31/07/2012 : Projet de loi de finances rectificative pour 2012
Ça doit en toucher quelques-uns d'entre vous !
Intervention en hémicycle le 16/01/2013 : Déclaration du gouvernement sur l'engagement des forces francaises au mali et débat sur cette déclaration
C'est l'Afrique de papa !
Intervention en hémicycle le 01/02/2013 : Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe
C'est du baratin !
Intervention en hémicycle le 02/02/2013 : Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe
Et M. Mamère ?
Intervention en hémicycle le 16/07/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Mme le Dain vient de nous dire qu'elle voulait apprendre…
Intervention en hémicycle le 17/07/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Ce n'est pas faux !
Intervention en hémicycle le 17/07/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Les santons !
Intervention en hémicycle le 17/07/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Très pertinent !
Intervention en hémicycle le 17/07/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Madame la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, en attendant la discussion des articles, permettez-moi en quelques mots de vous préciser ma pensée mais aussi mes doutes et mes déceptions sur le texte que vous nous présentez aujourd'hui.Vous le savez, madame la ministre, je fais partie de ces rares élus provençaux qui sont favorables au principe de la métropole marseillaise. J'y suis favorable car la métropole peut être une réponse intelligente, pour ne pas dire nécessaire, à la féroce concurrence à laquelle se livrent les territoires, décrite par plusieurs orateurs des deux côtés de l'hémicycle.J'y suis ...
Intervention en hémicycle le 17/07/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
…qu'à un outil simple, efficace, réactif pour les populations. Et là réside le premier écueil de votre texte.En effet, entre le conseil de métropole, la conférence métropolitaine des maires et les six conseils de territoire que votre projet de loi établit, vous proposez de mettre en place une structure lourde dans son fonctionnement, et surtout coûteuse pour les contribuables.Là où nos administrés sont en droit d'attendre de la simplification, il me semble que vous complexifiez. Là où nos administrés sont en droit d'attendre de la réactivité, il me semble que vous alourdissez. À mon sens, le premier principe qui aurait dû conduire vos réflexions ...
Intervention en hémicycle le 17/07/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Je vous l'ai dit lors de nos entretiens préalables – j'ai d'ailleurs déposé des amendements en ce sens, qui ont tous été repoussés en commission –, vous auriez dû saisir l'occasion de ce débat pour supprimer l'échelon départemental comme cela a été fait pour la métropole lyonnaise et, a minima, accepter nos propositions de donner à la future métropole la compétence exclusive de la gestion, entre autres, des voiries, y compris départementales.À mon sens, vous auriez dû aussi reconnaître l'intérêt ou la pertinence, c'est selon, de donner aux métropoles et aux régions seulement la compétence de la promotion du territoire. Sur ce dernier point, ...
Intervention en hémicycle le 17/07/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Sauf à Marseille, bien sûr. Mais à Martigues peut-être un peu.
Intervention en hémicycle le 17/07/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Mais ma vraie déception tient au fait que, face à cet objet institutionnel inquiétant, vous n'avez pas pris l'option de permettre aux communes et aux maires d'arrondissement qui le souhaitaient de se réapproprier certaines missions de proximité.Ainsi, l'incongruité du système que vous nous proposez réside dans le fait que s'agissant des problématiques d'entretien quotidien de la voirie ou de propreté – ce sont de simples exemples, mais ô combien prégnants, à Marseille notamment –, nous aurons un lien toujours aussi distendu, sinon plus, entre l'autorité politique, démocratiquement élue, et l'autorité fonctionnelle administrative. C'est déjà un ...
Intervention en hémicycle le 17/07/2013 : Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
Or le rejet de tous nos amendements laisse à penser une volonté de confiscation du débat parlementaire, une volonté de s'en tenir aux travaux du Sénat. La vérité est qu'avec ce texte nous sommes très loin de l'esprit de la loi de décentralisation de Gaston Defferre. Aussi, à ce stade, madame la ministre, mes chers collègues, je réserve mon vote.
