Ces propos sont scandaleux !
Vous nous aurez contre vous bien longtemps, n’en doutez pas ! Cinq minutes fascistes suffisent !
Vous êtes une porteuse de mensonges !
C’est une insulte au Parlement ! C’est scandaleux ! C’est ignoble ! C’est indigne !
Oui, vous êtes facho ! Bien sûr, vous êtes facho ! Évidemment, vous êtes facho !
Allons-y avec les amalgames !
N’enrobez pas le fond de votre pensée !
Si, c’est vrai !
Oui, madame la présidente.
Je le retire.
Permettez-moi, madame la présidente, de défendre l’amendement no 67, puisqu’il a été évoqué par la rapporteure générale – avec un avis de sagesse intéressant – et le secrétaire d’État.À l’article 3 bis, pour la musique, nous venons de porter le plafond de la taxe de 30 à 50 millions d’euros. Ce que nous proposons ici, c’est de relever le plafond de la TNSA, qui avait été fixé à 49 millions en 2014, avant d’être ramené à 47 millions en 2016.Comme l’a rappelé notre collègue Charles de Courson, la liste d’attente ne cesse de s’allonger. Si nous avions maintenu le plafond de 47 millions, c’est déjà une somme de 1,4 million ...
C’est l’objet de mon amendement suivant, le no 67, que je n’ai pas encore défendu !
Nous avons déjà débattu la semaine dernière, en première lecture, de l’affectation du produit de la taxe sur les nuisances sonores aériennes, la TNSA, qui permet d’insonoriser les logements situés autour des aéroports.J’avais bien entendu les arguments de Mme la rapporteure générale : elle nous avait dit que la base retenue dans l’amendement alors adopté était trop large. C’est pourquoi nous revenons avec un amendement plus rigoureux. Il nous semble que la TNSA ne doit pas être considérée comme une taxe affectée, puisqu’elle est directement prélevée par l’État, qui donne à un fonds la possibilité d’insonoriser ces logements. ...
Ce ne sont pas des injures !
Ayant été muet toute la journée, je me permets de prendre la parole pour me féliciter de l’unanimité qui a présidé à la décision de créer un fonds d’indemnisation des victimes de la Dépakine. Celui-ci permettra de prendre en charge bientôt 15 000 victimes de ce médicament, qui a causé à la fois des malformations et des retards de développement chez beaucoup d’enfants. Le Gouvernement a souhaité proposer cet amendement lors de l’examen des crédits de la mission « Santé » ; il a été voté à l’unanimité.
Et dire qu’on s’est embêtés pendant deux ans avec Red Bull !