Une initiative de RegardsCitoyens.org

Découvrez les députés de la 15ème législature : Cliquez ici !

Tous les résultats

Affiner par date : entre juin 2012 et juin 2024

S'abonner aux résultats
de cette recherche

par email

par RSS

Résultats 1 à 20 sur 1530 triés par pertinence — trier par date

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat

Vous voyez, c'est dans le texte, monsieur Jacob !

Consulter

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat

Il va finir par le regretter !

Consulter

Commission des affaires économiques - Intervention le 18/07/2012

Frédérique Massat

Concernant la BPI, je souhaiterais connaître la perception qu'ont les présidents des conseils régionaux des investissements à venir dans leur région.Par ailleurs, quel est le rôle précis des commissaires au redressement productif et comment les élus peuvent-ils les interpeller ?Monsieur le ministre, je m'interroge également sur le niveau des marges des entreprises et le montant des dividendes versés aux actionnaires.Enfin, quels instruments comptez-vous mettre en oeuvre pour favoriser le développement des circuits courts ?

Consulter

Intervention en hémicycle le 26/09/2012 : Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social

Frédérique Massat

Je retire cet amendement. J'ajoute que je n'ai pas été la cause, par cet amendement, de cette suspension de séance. Beaucoup de collègues m'ont accusée, mais je n'y suis pour rien ! (Sourires.)

Consulter

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat, vice-présidente de la commission des affaires économiques

Frédérique Massat Cette proposition de loi a donc suscité pas mal d'intérêt.Je vous rappellerai, après Mme la ministre, que la commission s'est réunie pendant onze heures au cours de trois séances complètes les 18 et 19 septembre derniers.

Consulter

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat, vice-présidente de la commission des affaires économiques

Frédérique Massat Dans la mesure où vous étiez absent le mercredi 19 – la liste des présents figurant dans le compte rendu en fait foi –, nous pouvons supposer que vous étiez déjà suffisamment éclairé sur ce texte.

Consulter

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat, vice-présidente de la commission des affaires économiques

Frédérique Massat Or nous avons pu débattre de l'intégralité des amendements au cours de la séance du 19 septembre.

Consulter

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat, vice-présidente de la commission des affaires économiques

Frédérique Massat Je ne fais pourtant que m'en remettre aux comptes rendus des commissions. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Permettez-moi donc de terminer.

Consulter

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat, vice-présidente de la commission des affaires économiques

Frédérique Massat Les 18 et 19 septembre, la commission a donc tenu deux séances…

Consulter

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat, vice-présidente de la commission des affaires économiques

Frédérique Massat Je constate juste que le député qui a présenté la motion de renvoi en commission n'était pas présent le 19 septembre et n'a donc, par définition, pas pu assister aux travaux.

Consulter

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat, vice-présidente de la commission des affaires économiques

Frédérique Massat Nous avons rappelé que la commission des affaires économiques était seule compétente en matière d'énergie.

Consulter

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat, vice-présidente de la commission des affaires économiques

Frédérique Massat Pour ce qui est du délai de dépôt des amendements, M. Fasquelle a demandé, en commission – demande relayée par les autres groupes –, à pouvoir bénéficier d'un report de la date limite initialement fixée au vendredi à dix-sept heures. Nous avons reporté cette échéance au lundi suivant à dix-sept heures, ce qui nous a permis de travailler correctement.Pour n'évoquer que la forme, et non le fond, vous nous demandez, monsieur Saddier, de poursuivre la politique menée par l'ancienne majorité. Dois-je vous rappeler, mon cher collègue, que des élections ont eu lieu entre-temps, que les Français ont tranché, qu'une nouvelle majorité siège à ...

Consulter

Intervention en hémicycle le 01/10/2012 : Tarification progressive de l'énergie

Frédérique Massat, vice-présidente de la commission des affaires économiques

Frédérique Massat …et que cette proposition de loi faisait partie des engagements des députés de la gauche socialiste ? Aujourd'hui, grâce à François Brottes, nous pouvons tenir celui-ci. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

Consulter