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Questions orales d'André Schneider


10 interventions trouvées.

Monsieur le secrétaire d’État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l’étranger, le 23 juin dernier, les Britanniques ont malheureusement décidé de quitter l’Union européenne. Cette décision devrait amener la Commission à relocaliser, entre autres, l’Agence européenne des médicaments, puisque cette agence ...

Madame la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, la production mensuelle d’électricité d’origine nucléaire a touché, en septembre, son niveau le plus bas depuis 1998, en raison de l’arrêt de la moitié des réacteurs. La semaine dernière, l’Autorité de sûreté nucléaire – ASN – ...

Chaque année, plus de 8 000 Français entreprennent des démarches pour adopter des enfants à l’étranger ; celles-ci sont particulièrement complexes et parfois très difficiles à vivre. En effet, certaines familles doivent se battre des années contre l’administration française afin d’obtenir un visa long séjour adoption, ou VLSA. La Mission de l’a...

Ma question s’adresse à Mme la ministre de la culture et de la communication. La grande majorité des règles qui régissent les médias ou les sociétés audiovisuelles implantés dans l’hexagone résultent de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. La France a la réglementation la plus lourde d’Europe. Elle est en grande p...

Monsieur le ministre, ma question s’adresse à Mme la garde des sceaux. Le tribunal de grande instance de Strasbourg a perdu en quelques années de nombreuses juridictions au profit, dans la majeure partie des cas, du tribunal de grande instance de Nancy. Le pôle interrégional des commissions de conciliation et d’indemnisation des accidents médic...

Monsieur le président, mesdames et messieurs les ministres, mes chers collègues, avant de poser ma question, je me permets quand même de dire ceci à M. le ministre d’éducation nationale : avant de vous moquer d’un maire, essayez d’abord d’être maire vous-même.

Madame la ministre des affaires sociales et de la santé, chaque année, près de deux milliards de tonnes de déchets sont produits en Europe, et ce chiffre est en constante augmentation. L’Union européenne s’est fixé comme objectif de recycler plus de la moitié de nos déchets ménagers à l’horizon 2020. Selon le dernier rapport de l’Agence europé...

Monsieur le ministre, ma question porte sur les internats d'excellence. En juillet 2010, le Président Sarkozy a lancé les internats d'excellence. Ces établissements s'adressent à des collégiens, lycéens et étudiants motivés ne bénéficiant pas d'un environnement favorable pour réussir leurs études. Il s'agit de mettre à la disposition de ces é...

Monsieur le Premier ministre, hier matin, sept de nos compatriotes d'une même famille, trois adultes et quatre enfants âgés de cinq à douze ans, ont été enlevés près du parc de Waza dans le nord du Cameroun. Il s'agit là, à double titre, d'une horrible première. C'est en effet la première fois que des enfants sont pris en otage. L'horreur de ...

Monsieur le président, ma question s'adresse à monsieur le Premier ministre. Le ministre délégué en charge des affaires européennes a inauguré, vendredi dernier, la 80e édition de la foire européenne de Strasbourg. Il a longuement évoqué, à cette occasion, la place de Strasbourg, capitale européenne. À ce propos, j'aimerais revenir sur la que...