Découvrez notre nouvelle initiative « La Fabrique de la Loi »

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du 18 novembre 2014 à 11h00

Résumé de la réunion

Les mots clés de cette réunion

  • AFITF
  • autoroutes
  • ecomouv
  • lourds
  • poids lourds
  • taxe
  • vignette
  • écotaxe

La réunion

Source

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ont entendu M. Alain Vidalies, secrétaire d'État en charge des Transports, de la Mer et de la Pêche, sur les conséquences de la suppression de l'écotaxe poids lourds.

Le compte-rendu de cette réunion conjointe est lisible à l'adresse suivante : http://www.nosdeputes.fr/14/seance/4170.

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 18 novembre 2014 à 11 h 30

Présents. - M. Jean-Louis Bricout, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Jacques Cottel, Mme Florence Delaunay, M. Philippe Duron, M. Olivier Falorni, M. Yannick Favennec, Mme Geneviève Gaillard, M. Michel Heinrich, M. François-Michel Lambert, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Yves Nicolin, M. Robert Olive, M. Bertrand Pancher, M. Gilles Savary, M. Thomas Thévenoud, M. Jean-Pierre Vigier

Excusés. - M. Yves Albarello, Mme Chantal Berthelot, M. Christophe Bouillon, M. Stéphane Demilly, Mme Françoise Dubois, M. Christian Jacob, M. Philippe Martin, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville

Assistait également à la réunion. - M. Xavier Breton