François Cornut-Gentille
Question N° 101800 au Ministère de la défense

Question soumise le 3 janvier 2017

M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur les équipements du service de santé des armées. Il lui demande de préciser le nombre de matériels disponibles, le taux de disponibilité au 31 décembre 2015 et au 31 décembre 2016, le coût en crédits de paiement du MCO pour l'année 2016 et l'âge moyen de chacun des équipements du service de santé des armées et des équipements sanitaires des forces armées.

Réponse émise le 9 mai 2017

Pour accomplir ses missions, le service de santé des armées (SSA) dispose de deux parcs d'équipements distincts : d'une part, les équipements regroupés en unités médicales opérationnelles (UMO) et destinés au soutien médical des forces projetées sur les théâtres d'opérations, d'autre part, les équipements destinés au soutien médical courant sur le territoire national. Cependant, dans un objectif de rationalisation et d'efficience, plusieurs de ces équipements peuvent être utilisés à la fois lors d'opérations extérieures et pour le service courant. S'agissant des UMO, leur nombre et leur taux de disponibilité au 31 décembre 2015 et au 31 décembre 2016, ainsi que l'âge de la version utilisée actuellement, se répartissent comme suit :

Par ailleurs, s'agissant des équipements affectés au fonctionnement du soutien médical courant sur le territoire national, ils se répartissent entre les centres médicaux des armées (CMA), les hôpitaux d'instruction des armées (HIA) et les structures de production et de recherche biomédicale de défense. La réglementation n'impose pas le suivi en comptabilité des matériels de faible valeur, ce qui concerne particulièrement les équipements des CMA. De plus, le logiciel de suivi des matériels du SSA n'intégrant pas les dates de mise en service des matériels anciens présents dans ces centres, leur moyenne d'âge ne peut être calculée. Concernant les équipements majeurs des HIA (dont le coût unitaire est supérieur à 600 000 €), les données sollicitées figurent dans le tableau ci-après : Au cours de l'année 2016, le dernier IRM et le tomographe à émission de positions implantés à l'HIA du Val-de-Grâce ont été arrêtés. La gamma caméra située dans cet établissement a en outre été transférée à l'HIA Sainte-Anne de Toulon où elle a remplacé un même équipement, plus ancien, qui a été arrêté. Concernant l'HIA toulonnais, le tomographe à émission de positions a été changé et la plus ancienne des deux salles d'angiographie a été remplacée. Par ailleurs, un deuxième scanner a été mis en service à l'HIA Percy. Le caisson hyperbare de l'HIA Legouest a pour sa part été arrêté. Enfin, le nombre, le taux de disponibilité et l'âge moyen des équipements majeurs des structures de production et de recherche biomédicale de défense [2] (dont le coût unitaire est supérieur à 300 000 €) se répartissent comme suit : En 2016, le SSA a consacré 17,4 M€ au maintien en condition opérationnelle de l'ensemble de ses équipements, dont 13,3 M€ pour les HIA, 2,7 M€ pour le soutien des forces et 1,4 M€ pour la recherche biomédicale de défense. [1] Depuis 2016, le SSA suit le millésime, plutôt que la moyenne d'âge, des matériels qui composent les UMO, afin de mieux rendre compte de l'adaptation de ces unités à l'évolution des pratiques médicales et aux besoins du service en opération. [2] Pharmacie centrale des armées, centre de transfusion sanguine des armées et institut de recherche biomédicale des armées.