François Cornut-Gentille
Question N° 101799 au Ministère de la défense

Question soumise le 3 janvier 2017

M. François Cornut-Gentille interroge M. le ministre de la défense sur les équipements des différentes unités du génie. Il lui demande de préciser le nombre de matériels disponibles, le taux de disponibilité au 31 décembre 2015 et au 31 décembre 2016, le coût en crédits de paiement du MCO pour l'année 2016 et l'âge moyen de chacun des équipements des unités du génie de l'armée de l'air et des unités du génie de l'armée de terre.

Réponse émise le 7 mars 2017

Les données chiffrées relatives au nombre, à la disponibilité, ainsi qu'à l'âge moyen des équipements [1] des unités du génie de l'air sollicitées par l'honorable parlementaire figurent dans le tableau suivant :

Il est précisé que le coût global du maintien en condition opérationnelle (MCO) des matériels du génie de l'air s'est élevé à 2,76 M€ au titre de l'année 2016. Les équipements des unités du génie de l'armée de terre sont quant à eux des matériels très spécifiques qui constituent des micro-parcs [2] dont le coût de soutien unitaire est élevé. Ces matériels sont donc gérés selon une logique d'emploi. Ainsi, la gestion est prioritairement marquée par : - le maintien de la disponibilité des matériels au plus haut en opération extérieure (OPEX) ; - la réparation au plus juste besoin des matériels au parc de gestion, dès lors que la disponibilité en OPEX est préservée et que les moyens d'urgence opérationnelle en métropole sont réalisés. Par ailleurs, certains matériels ont été achetés spécifiquement pour satisfaire le besoin opérationnel en OPEX sur le théâtre afghan. Au terme de cet engagement, ces équipements ne se sont pas toujours avérés nécessaires sur les autres théâtres en cours, ce qui a pu amener, par souci d'économie, à ne pas investir immédiatement dans la remise à niveau des parcs concernés et à ne garder qu'une disponibilité basse pour un besoin urgent de projection. Les données produites dans le tableau ci-dessous sont issues de CHORUS sur la base des éléments-organigrammes techniques de projets (é-OTP) [3]. [1] Les unités du génie de l'air emploient environ 70 types distincts d'équipements qui peuvent être regroupés en 4 grandes familles de matériels (matériels de transport, matériels de terrassement, matériels de revêtement, matériels de servitude). [2] En programmation budgétaire, ces micro-parcs ne font pas systématiquement l'objet d'un suivi individualisé. [3] Cette information saisie au moment de l'engagement des commandes est un marquant permettant de suivre une liste de matériels majeurs. [4] Le coût unitaire du MCO du VAB génie ne peut être isolé de celui du parc VAB dans CHORUS.