Égalité entre les femmes et les hommes

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l’égalité entre les femmes et les hommes (nos 1380, 1663, 1631, 1657).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 1er.

La parole est à M. Sébastien Denaja, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre des droits des femmes, porte-parole du Gouvernement, pour donner l’avis du Gouvernement.

La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.

Sur l’article 2 C, je suis saisie d’un amendement no 293. La parole est à Mme Barbara Romagnan, pour le soutenir.

La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 199.

Sur l’article 2 E, je suis saisie de plusieurs amendements. Nous commençons par l’amendement no 110. La parole est à M. le rapporteur, pour le soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 290 rectifié, 80 rectifié et 234, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour soutenir l’amendement no 290 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 253 et 289, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement no 253.

Monsieur le rapporteur, vous dites avoir un avis « plutôt réservé » ou « plutôt favorable » : il va falloir clarifier votre position !

La parole est à Mme Barbara Romagnan, pour soutenir l’amendement no 198 rectifié, tendant à insérer un article additionnel après l’article 2 G.

Vous en aurez l’occasion lors de la discussion des amendements, madame la députée. La parole est à M. Régis Juanico.

Nous en venons à la discussion des amendements. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 71 et 260. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l’amendement no 71.

Je suis saisie de deux amendements, nos 128 et 129, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 132 et 274, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l’amendement no 132.

Du calme, mes chers collègues ! Le débat se passait bien jusqu’à présent… Monsieur le rapporteur, vous avez la parole.

Dans ces conditions, nous allons peut-être devoir nous coucher plus tôt que prévu ! Monsieur le rapporteur, merci de poursuivre.

Je suis saisie de deux amendements, nos 139 et 154, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour les soutenir.

La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 220 rectifié portant article additionnel après l’article 2 bis A.