Agriculture alimentation et forêt

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1892, 2066, 2050). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de deux heures quinze minutes pour le groupe SRC, dont 76 amendements restent en discussion, deux heures trente-sept...

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant à l’amendement no 94 à l’article 18.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 149 et 233. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l’amendement no 149.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 375 et 1237. La parole est à Mme Marie-Hélène Fabre, pour soutenir l’amendement no 375.

Je suis saisie de deux amendements, nos 287 et 290, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 236, 306 et 406. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l’amendement no 236.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques de suppression de l’article. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 64.

Nous considérerons donc que cet amendement a été défendu. La parole est à M. Bruno Nestor Azerot, pour soutenir l’amendement no 546.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 237, 307, 409, 711 et 797. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 237.

Je suis saisie de deux amendements, nos 238 et 712, tendant à supprimer l’article 22 bis . La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 238.

Nous en venons aux amendements sur l’article, le premier étant l’amendement no 65. Sur cet amendement, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public.

Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 33 Nombre de suffrages exprimés: 32 Majorité absolue: 17 Pour l’adoption: 7 contre: 25 (L’amendement no 65 n’est pas adopté.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1332 et 1333. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement no 1332.

Je suis saisie d’un amendement no 196 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1321. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 17, 66 et 1011. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 17.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 18 et 1040. L’amendement no 18 a été défendu. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 1040.

Je vous en prie, monsieur Roumegas. Je suis effectivement saisie d’un amendement no 1183, que vous pouvez défendre en même temps.