Débat sur le fonctionnement des juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire

L'ordre du jour appelle le débat sur les juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire. La Conférence des présidents a décidé d'organiser ce débat en deux parties. Nous commencerons par une table ronde en présence de personnalités invitées, puis, à seize heures, nous procéderons, en présence du Gouvernement, à une séance de...

Pour cette première phase du débat, je souhaite d'abord la bienvenue à Mme Maude Beckers, avocate en droit du travail, coprésidente de la commission sociale du Syndicat des avocats de France, à M. Michel Demoule, greffier en chef au conseil de prud'hommes de Roubaix, à Mme Stéphanie Kretowicz, vice-présidente du tribunal d'instance du Xe arrond...

La parole est à Mme Maude Beckers, avocate en droit du travail, coprésidente de la commission sociale du Syndicat des avocats de France. Je vous propose d'intervenir pour une durée de cinq à dix minutes.

Merci, madame. Et merci d'avoir respecté votre temps de parole, faute de quoi nous n'aurions pas le temps d'avoir des échanges avec les députés, ce qui serait quand même un peu dommage. La parole est à M. Michel Demoule, greffier en chef au conseil des prud'hommes de Roubaix.

Mesdames, monsieur, je vous remercie. Je reconnais que l'exercice est difficile ; il va d'ailleurs se compliquer un peu, puisqu'il nous reste un quart d'heure et que quatre députés ont demandé à intervenir. Chers collègues, puisque vous aurez largement le temps de vous exprimer lors de la deuxième partie de ce débat, je vous propose de limiter...

Il est vrai que cette forme de débat est une première dans le cadre de la semaine de contrôle. C'est par le groupe GDR, à l'initiative duquel ce débat est organisé, que les intervenants ont été choisis. La parole est à M. Thierry Braillard.

Mesdames, monsieur, vous disposez de deux minutes pour répondre à toutes ces questions, et conclure par la même occasion. La parole est à Mme Violaine Touet-Seurat.

En effet, le temps de parole est plus que limité. La parole est à Mme Stéphanie Kretowicz.

Mesdames, monsieur, merci infiniment pour avoir participé à nos travaux. Si vous le souhaitez, vous pouvez bien évidemment rester, en prenant place dans les tribunes du public, puisque nous allons accueillir dans quelques minutes Mme la garde des sceaux.

Nous en venons donc aux questions qui pourront porter sur les points que vous avez évoqués, madame la garde des sceaux, aussi bien que sur tous les sujets sur lesquels les députés souhaiteront échanger avec vous et vous entendre. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR, que je remercie à nouveau d'avoir pris l'initiative de ce débat.

Pardonnez-moi, mais un autre débat commence dans l'hémicycle à dix-sept heures ! Monsieur Thierry Braillard, vous avez la parole pour deux minutes et demie.

Merci de votre concision. Monsieur Chassaigne, je vous propose d'intervenir tout de suite, afin d'être sûr de pouvoir poser vos questions.

Mes chers collègues, je vous demande de laisser Mme la garde des sceaux conclure. Dans deux minutes commence un autre débat que je préside dans l'hémicycle.

Merci, madame la ministre. L'exercice était quelque peu contraint, mais nous n'avions pas plus de temps. Le débat est clos.