Économie bleue

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l’économie bleue (nos 2964, 3178, 3170).

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la proposition de loi, s’arrêtant à l’article 13.

La parole est à M. Arnaud Leroy, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 143.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 144 et 145, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Arnaud Leroy, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 193 et 41, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 193.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 42 et 210. La parole est à M. Jean-Luc Bleunven, pour soutenir l’amendement no 42.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 43 et 204 portant article additionnel après l’article 14. La parole est à M. Jean-Luc Bleunven, pour soutenir l’amendement no 43.

Je suis saisie de trois amendements, nos 205 rectifié, 24 et 44, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 24 et 44 sont identiques. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 205 rectifié.

La parole est à Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l’amendement no 24.

Je suis saisi d’un amendement, no 61 rectifié, portant article additionnel après l’article 16. La parole est à M. Yannick Moreau, pour le soutenir.

Dans le texte de l’amendement, le mot « neuf » est remplacé par le mot « trois », et cet amendement devient l’amendement no 61 deuxième rectification.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 18. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l’amendement no 217.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 45 et 206. La parole est à M. Jean-Luc Bleunven, pour soutenir l’amendement no 45.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 192 et 207. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour soutenir l’amendement no 192.

Je suis saisie de deux amendements, nos 112 et 113, portant article additionnel avant l’article 19, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Gilles Lurton, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 37 et 110, portant article additionnel après l’article 19, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Estelle Grelier, pour soutenir l’amendement no 37.

Je suis saisie de deux amendements, nos 46 et 47, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Luc Bleunven, pour les soutenir.

La parole est à M. Yannick Moreau, pour soutenir l’amendement no 56. Sur l’amendement no 56, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 17 Nombre de suffrages exprimés: 17 Majorité absolue: 9 Pour l’adoption: 5 contre: 12 (L’amendement no 56 n’est pas adopté.)