Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 3103, 3215).
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 5 quinquies E.
La parole est à M. Gérard Sebaoun, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 633 rectifié.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 267 et 706. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 267.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 7, 24, 487. La parole est à M. Élie Aboud, pour soutenir l’amendement no 7.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 8, 63 et 177, qui visent à supprimer l’alinéa 3 de l’article. La parole est à M. Thierry Lazaro, pour soutenir l’amendement no 8.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 59 et 721. La parole est à M. Élie Aboud, pour soutenir l’amendement no 59.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 60 et 719. La parole est à M. Élie Aboud, pour soutenir l’amendement no 60.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 9 et 65. La parole est à M. Thierry Lazaro, pour soutenir l’amendement no 9.
Je suis saisie de deux amendements identiques de suppression, nos 34 et 178. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 34.
Pour ma part, je ne peux reprendre la séance si Mmes et MM. les rapporteurs et Mme la ministre ne sont pas au banc. La parole est à M. Bruno Le Roux.
En raison du grand nombre d’inscrits, je vous demande, chers collègues, de vous en tenir strictement à deux minutes. La parole est à M. Denis Jacquat.
Les inscrits se répartissent de façon équilibrée entre majorité et opposition, monsieur le président Jacob. Nous allons entendre les arguments des inscrits sur l’article puis entamerons naturellement la discussion des amendements qu’il faudra bien mettre aux voix.
Merci, monsieur le député, vous avez épuisé votre temps de parole. La parole est à M. Michel Liebgott.
Madame Delaunay, pouvez-vous ranger le paquet que vous tenez s’il vous plaît ? Pas de publicité dans l’hémicycle. Au moins, personne n’aura pu voir la marque !
Merci, monsieur le député. La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Vu l’heure, mes chers collègues, il vaudrait mieux avancer. Si vous voulez passer au vote des amendements, laissez parler l’orateur sans l’interrompre ! Merci de conclure, monsieur le rapporteur.
D’un mot, s’il vous plaît. Il est minuit et demi et vous ne pouvez ignorer le nombre d’amendements déposés sur l’article.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisie de huit amendements de suppression de l’article, nos 5, 23, 89, 257, 275, 497, 505 et 778. La parole est à M. Thierry Lazaro, pour soutenir l’amendement no 5.
