Biodiversité

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3748, 3833).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Patrick Weiten.

La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée de la biodiversité.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 96, 118, 208, 375 et 399. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 96.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 18 rectifié, 191 rectifié, 284, 97, 119, 313, 400, 209 et 378, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 18 rectifié et 191 rectifié, ainsi que les amendements nos 97, 119, 313, 400, et les amendements nos 209 et 378 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour sou...

L’amendement no 313 a déjà été défendu. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 400.

Sur les amendements identiques nos 19, 103 et 401, je suis saisie par le groupe socialiste, écologiste et républicain d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 19.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 65 Nombre de suffrages exprimés: 59 Majorité absolue: 33 Pour l’adoption: 17 contre: 42 (Les amendements identiques nos 19, 103, 401 ne sont pas adoptés.)

La séance est reprise. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 210 et 380. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 210.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 5 rectifié, 78 rectifié, 89, 137, 211 rectifié, 419 rectifié, 286 et 287, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 5 rectifié, 78 rectifié, 89, 137, 211 rectifié et 419 rectifié sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 5 rectifié.

Nous en venons aux amendements à l’article. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 21.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 22 rectifié et 199 rectifié. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 22 rectifié.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 23, 200 et 318 rectifié. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 23.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 24 rectifié et 198 rectifié. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 24 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements, nos 27 et 28, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Dino Cinieri, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 236 et 327 rectifié. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 236.

Je suis saisie de trois amendements, nos 30, 238 et 326, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 238 et 326 sont identiques. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 30.

Je suis saisie de deux amendements, nos 104 et 31, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 104.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 36 et 206. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 36.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 240 rectifié et 325 rectifié. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour soutenir l’amendement no 240 rectifié.