Intervention de François de Rugy

Prochaine séance, mardi 21 juin, à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi constitutionnelle visant à rendre constitutionnel le principe d’indisponibilité du corps humain ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à lutter contre le recours à une mère porteuse ;

Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative au remboursement des taxes d’aéroport ;

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ;

Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.

La séance est levée.