Intervention de Pascal Demarthe

La mission budgétaire « Sport, jeunesse et vie associative » porte l'avenir de la France : elle contient les crédits dédiés à notre jeunesse, priorité présidentielle annoncée dès 2012 et réaffirmée depuis avec constance ; elle définit également l'enveloppe allouée à l'action associative et aux politiques sportives, que le Gouvernement a identifiées, à la suite des événements de janvier dernier, comme des leviers puissants pour renforcer la cohésion sociale et favoriser une bonne intégration de tous dans la vie de la République. En 2016, le Gouvernement actionne ces leviers. C'est pourquoi ce budget est en hausse de 17 %, à périmètre constant, par rapport à 2015. Notre groupe salue cette évolution, cohérente avec les décisions prises lors du comité interministériel du 6 mars 2015.

Que retenir de ce budget 2016 ? Tout d'abord, la jeunesse est bien la priorité phare du quinquennat, comme le montre l'enveloppe qui lui est dédiée, en hausse de 70 % pour assurer la montée en puissance du service civique. Créé par la loi du 10 mars 2010, ce dispositif vertueux est une expérience à la fois satisfaisante pour le vivre-ensemble, mais aussi formatrice et valorisante pour ses bénéficiaires. En février 2015, face à l'urgence de recréer du lien social, le Président de la République a annoncé son extension ; c'est pourquoi ce budget est calibré de telle sorte que le nombre de jeunes volontaires puisse atteindre 110 000 en 2016, contre 70 000 aujourd'hui. Il est aussi prévu de rendre le service civique plus accessible aux jeunes en situation de handicap et de diversifier les structures d'accueil et les missions proposées. Le groupe Socialiste, républicain et citoyen se réjouit de cette mesure et des autres actions du ministère en faveur de la jeunesse, qui convergent vers un seul but : faire des jeunes d'aujourd'hui les adultes engagés et responsables de demain.

S'agissant de la vie associative, le budget 2016 marque la poursuite du « New deal » lancé en mars 2015, qui voit l'État reconnaître le rôle essentiel des associations comme vecteurs de citoyenneté et leur garantir un fonctionnement plus simple et plus sûr, mais aussi de nouveaux moyens d'agir. Une ordonnance du 23 juillet 2015 simplifiait déjà leurs démarches auprès des administrations publiques, et la Charte d'engagements réciproques signée il y a un an a permis de mieux encadrer leurs relations contractuelles avec l'État et les collectivités territoriales. Mais ce « New Deal » ne s'arrête pas là : en 2016, les associations oeuvrant dans les quartiers sensibles verront leurs moyens augmenter, avec une enveloppe dédiée de 11,1 millions d'euros. Cette mesure bénéficie également du soutien de notre groupe.

Le sport, enfin, outil d'intégration pour les plus fragiles et facteur de rayonnement pour la France, fait aussi l'objet d'un soutien renforcé, avec 9 millions d'euros de crédits supplémentaires en 2016 au service de trois priorités. Il s'agit d'abord de résorber les inégalités dans l'accès à la pratique sportive : le plan « Citoyens du sport », lancé en mars dernier, est doté pour 2016 d'une enveloppe de 12,1 millions d'euros, en hausse de 5 millions par rapport à 2015. Cette enveloppe sera consacrée à la création de 400 emplois d'éducateur sportif, à l'insertion professionnelle de 1 500 jeunes dans les métiers du sport, ainsi qu'au financement des associations sportives hors fédérations et au développement de l'apprentissage de la natation pour les enfants de six à douze ans. Quant à la promotion des bienfaits et de l'éthique du sport, autre priorité de ce programme, elle fait l'objet de crédits stables, notamment pour la poursuite des actions sport-santé et le financement de l'AFLD et de l'Agence mondiale antidopage (AMA). Enfin, dernière priorité : positionner la France comme grande nation olympique et paralympique. Parce que la performance française se prépare dès aujourd'hui, le budget 2016 prévoit 5 millions d'euros pour les primes des futurs médaillés aux Jeux olympiques de Rio de Janeiro ; 10 millions d'euros pour soutenir la candidature de Paris comme ville d'accueil des Jeux olympiques de 2024 ; mais aussi 1,8 million d'euros pour assurer contre les risques d'accidents professionnels 5 600 grands sportifs actuellement dépourvus de couverture sociale, cette dernière mesure anticipant l'adoption définitive de la loi sur les sportifs de haut niveau.

C'est sans réserve aucune et avec fierté que le groupe Socialiste, républicain et citoyen votera ce budget responsable qui participe à l'effort d'économies tout en restant tourné vers l'avenir, porteur d'espoir pour l'intégration de tous dans la vie de la République et ambitieux dans la place qu'il entend donner à la France dans le monde de la compétition sportive.