Intervention de Michel Piron

Oui, j’ai bien entendu l’argument de notre rapporteur. Il ne m’avait pas échappé que sa formulation employant l’indicatif – qui en droit vaut impératif – était plus douce que celle que j’avais retenue. L’injonction qu’il donne à travers cet indicatif ne fixe pas de délais et ne fait pas une condition sine qua non de l’établissement d’un projet scientifique et culturel. Telle est la nuance entre nos deux formulations. Sa demande, plus douce que la mienne, est certainement conforme à son tempérament, et probablement à sa pratique et à l’expérience qu’il a de la relation avec des musées qui n’ont peut-être pas tous la même vélocité pour élaborer ce projet scientifique et culturel.

Je veux bien retirer mon amendement, mais je souhaite, monsieur le rapporteur, compte tenu des responsabilités qui sont les vôtres, que votre indicatif soit le plus souvent possible traduit en impératif !