Intervention de François de Rugy

Séance en hémicycle du 28 mars 2013 à 21h45
Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires — Rappels au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois de Rugy :

Au nom du groupe écologiste, je voudrais également appuyer cette demande et, si nous sommes plusieurs groupes à le faire, il n'y a pas de raison de ne pas y répondre favorablement.

La Conférence des présidents avait pris cette décision dans la mesure où elle avait ouvert une séance vendredi pour le cas où l'examen du texte sur les conseillers départementaux et les élections municipales ou intercommunales n'aurait pas été terminé mercredi soir.

À partir du moment où il n'y a pas de séance vendredi, je ne vois pas pourquoi il y aurait un régime différent pour les séances d'initiative parlementaire des groupes et pour celles au cours desquelles est examiné un projet de loi du Gouvernement. Il est très fréquent que l'on prolonge les séances dans la nuit, parfois jusqu'à deux ou trois heures, parfois plus, souvent à la demande de députés qui veulent défendre des centaines d'amendements, même quand il n'y a qu'un seul article, ce qui, au passage, est particulièrement scandaleux ; parce que tout le monde a bien compris que c'était de l'obstruction ce que vous avez fait toute la matinée et tout l'après-midi, alors que vous n'en aviez rien à faire ni de l'Europe ni des élections européennes (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)

Dans ces conditions, il serait donc légitime que l'on puisse prolonger la séance et, si ce n'est pas le cas, je souhaite que l'on réunisse la Conférence des présidents. (Applaudissements sur les bancs des groupes écologiste, SRC et RRDP.)

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