Intervention de Annie Genevard

Je propose de substituer aux mots « Cet accueil est organisé », les mots « Cette scolarisation est organisée ». Car il s'agit bien d'une scolarisation. Le mot « accueil » pourrait faire penser au jardin d'éveil ou à la crèche, mais c'est bien d'une scolarisation dont il est question.

La circulaire que vous avez citée, monsieur le ministre, prévoit que les locaux sont aménagés pour garantir la scolarisation. Bien sûr, il y a des salles de repos, des salles de jeu et les locaux sont prévus. Il n'empêche qu'une amplitude de douze heures pour un enfant de deux ans dans une structure collective, même aménagée, c'est beaucoup et périlleux pour l'intérêt supérieur de l'enfant.