Intervention de Vincent Peillon

Madame Genevard, votre préoccupation est tout à fait juste : c'est pourquoi la circulaire du 18 décembre 2012 précise dans son annexe les conditions de la scolarisation des enfants de moins de trois ans. Les rythmes de ces enfants sont aménagés. Les modalités d'accueil et de participation des parents sont prévues dans le projet d'école. Les horaires d'entrée et de sortie sont assouplis. Les locaux et matériels sont adaptés. Les directeurs académiques des services de l'éducation nationale et les inspecteurs engagent des discussions avec les collectivités territoriales pour s'assurer des conditions d'accueil à la mesure des besoins spécifiques des enfants de moins de trois ans. Nous avons été particulièrement attentifs à la qualité de l'accueil des enfants en maternelle et des tout petits. Il le fallait, car il y a eu beaucoup de laisser-aller ces dernières années. Je crois que cette circulaire, que vous devez bien connaître, a été saluée par tous les spécialistes de ces sujets.

(L'amendement n° 1158 n'est pas adopté.)