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Les amendements de David Habib pour ce dossier
21 interventions trouvées.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Vous aurez l’occasion de répondre tout à l’heure, monsieur le secrétaire d’État. Laissez monsieur Vigier poursuivre son propos !
Je suis saisi de deux amendements, nos 593 rectifié et 125, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 593 rectifié.
Les amendements nos 282 et 283, déposés par Mme Rabault, ont été examinés par la commission des finances. Souhaitez-vous les reprendre, monsieur Lefebvre ?
Je suis saisi d’un amendement no 284, déposé par Mme Valérie Rabault et repris par M. Dominique Lefebvre. Vous avez la parole pour le soutenir, mon cher collègue.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 109 et 459. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l’amendement no 109.
Je suis saisi de trois amendements, nos 75 rectifié, 594 rectifié et 76 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Bloche, pour soutenir l’amendement no 75 rectifié.
Je vous en prie. Vous avez la parole pour défendre les deux amendements no 75 rectifié et no 76 rectifié.
La présentation par M. Bloche de l’amendement no 594 rectifié me fait penser que l’amendement est défendu.
Je mets aux voix l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2016.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 233.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 286.
La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 585, portant article additionnel après l’article 13.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 159.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 234.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 235.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 236.
La parole est à M. Dominique Lefebvre, suppléant Mme Valérie Rabault, rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 160.
