Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
35 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant réforme ferroviaire (nos 1468, 1990, 1965).
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 131 rectifié, à l’article 2.
La parole est à M. Olivier Faure, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 131 rectifié.
La parole est à M. Gilles Savary, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 120 et 265, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 120.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 152, 319 et 352. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 152.
Je suis saisi de trois amendements, nos 172 rectifié, 218 et 233, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 172 rectifié et 218 sont identiques. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l’amendement no 172 rectifié.
La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 218. Peut-être pourriez-vous, monsieur Giraud, présenter en même temps l’amendement no 233 ?
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant réforme ferroviaire (nos 1468, 1990, 1965).
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 134 à l’article 2.
La parole est à M. Gilles Savary, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement.
J’ose espérer que ce n’est la fête de personne aujourd’hui ! Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 316 et 150, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour soutenir l’amendement no 316.
Finissez votre phrase et nous poursuivrons ensuite nos débats. Ce n’est pas un rappel au règlement que vous faites, vous le savez très bien.
Je vous rappelle, monsieur Jacob, qu’un rappel au règlement correspond à des règles bien particulières que vous ne pouvez ignorer.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 428 rectifié, 237 rectifié, 225 rectifié, 124 et 369, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gilles Savary, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 428 rectifié.
Mes chers collègues, les interventions sont limitées à deux minutes. Il est normal que sur certains sujets, j’accorde un peu plus de liberté. Mais si tous les intervenants s’expriment quatre ou cinq minutes, nous aurons du mal à tenir notre timing. Dorénavant, je ferai donc respecter les deux minutes. La parole est à M. André Chassaigne.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 203 rectifié.
