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Les amendements de Christophe Sirugue pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (nos 1376, 1400, 1397).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (nos 1376, 1400, 1397).
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s’arrêtant à l’amendement no 1240, portant article additionnel après l’article 14.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 26.
Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 1240 à 1254. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l’amendement no 1242.
La parole est à M. Michel Issindou, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.
Nous en venons aux amendements à l’article 26. La parole est à M. Michel Issindou, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 2816.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé, pour donner l’avis du Gouvernement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 26 Nombre de suffrages exprimés: 26 Majorité absolue: 14 Pour l’adoption: 4 contre: 22 (Les amendements identiques nos 1242 et 1248 ne sont pas adoptés.)
La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, pour soutenir l’amendement no 1574.
Nous en venons à une série d’amendements identiques, nos 1468 à 1482, sur lesquels je suis saisi par le groupe de la Gauche démocratique et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 1476.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 34 Nombre de suffrages exprimés: 34 Majorité absolue: 18 Pour l’adoption: 6 contre: 28 (L’amendement no 1476 n’est pas adopté.)
La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 1575.
La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 1577.
Nous en arrivons à une série d’amendements identiques, nos 1977 à 1991, sur lesquels je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public.
Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l’amendement no 1979.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 44 Nombre de suffrages exprimés: 44 Majorité absolue: 23 Pour l’adoption: 8 contre: 36 (L’amendement no 1979 n’est pas adopté.)
La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 1583.
Nous en venons à l’examen d’une série d’amendements, nos 2427 à 2441, sur laquelle je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour défendre l’amendement no 2427.
